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Référentiel douanier - Tarif douanier (compilation)

Informations Tableau Analyse Export API

Ce jeu de données présente la nomenclature tarifaire douanière en Nouvelle Calédonie et les taxes associées à ces codes.
Le tarif des douanes de Nouvelle-Calédonie est basé sur le système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) de l'organisation mondiale des douanes (OMD). Il est composé de 22 sections et de 99 chapitres, ce qui représente plus de 6.000 positions tarifaires. Chaque nomenclature ou TD, attaché au « libellé » bien spécifique d’une marchandise, est composé de 8 chiffres accompagnée de notes et de renvois.

Fréquence de mise à jour : journalière

Pièces jointes

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Modèle de données

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Section

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	section
Type	texte
Exemple

Titre de la section

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	titre_de_la_section
Type	texte
Exemple

Note de section

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	note_de_section
Type	texte
Exemple

Chapitre

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	chapitre
Type	texte
Exemple

Titre du chapitre

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	titre_du_chapitre
Type	texte
Exemple

Note de chapitre

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	note_de_chapitre
Type	texte
Exemple

Position SH

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	position_sh
Type	texte
Exemple

Désignation des marchandises

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	designation_des_marchandises
Type	texte
Exemple

Unité supp.

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	unite_supp
Type	texte
Exemple

Codification statistique

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	codification_statistique
Type	texte
Exemple

Note de renvoi

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	note_de_renvoi
Type	texte
Exemple

DD

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	dd
Type	texte
Exemple

TCI

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	tci
Type	texte
Exemple

TSPA

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	tspa
Type	texte
Exemple

TAT

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	tat
Type	texte
Exemple

TAP

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	tap
Type	texte
Exemple

TPP

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	tpp
Type	texte
Exemple

TAPP

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	tapp
Type	texte
Exemple

TGC

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	tgc
Type	texte
Exemple

TTE

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	tte
Type	texte
Exemple

TRM

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	trm
Type	texte
Exemple

section_ordre

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	section_ordre
Type	int
Exemple

chapitre_ordre

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	chapitre_ordre
Type	int
Exemple

position_ordre

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	position_ordre
Type	int
Exemple

note_de_section_html

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	note_de_section_html
Type	texte
Exemple

note_de_chapitre_html

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	note_de_chapitre_html
Type	texte
Exemple

note_de_renvoi_html

Aucune description n'est disponible pour ce champ.

Nom (identifiant)	note_de_renvoi_html
Type	texte
Exemple

Schéma JSON

L'objet JSON ci dessous est une description standardisée du modèle de votre jeu de données. Pour en savoir plus sur JSON schema.

{

"title":"referentiel-douanier-tarif-douanier-compilation",
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    "title":"TAPP",
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    "title":"TTE",
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    {
    "type":"integer",
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    {
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